Règlement intérieur SCS 2023
SPELEO-CLUB DE SOUILLAC
REGLEMENT INTERIEUR
Commissions et délégations :
Le conseil d’administration peut décider de ne pas choisir en son sein de Responsable Documentation et/ou de Responsable Matériel. Deux membres du conseil peuvent alors être sans attributions.
Selon l’article 14 des statuts, le conseil d’administration peut créer des commissions avec directeurs.
Le président, qui représente l’association dans tous les actes de la vie civile, peut aussi, selon l’article 15 des statuts, déléguer des membres de l’association avec pour mission la gestion du Matériel et/ou de la Documentation.
Les délégués choisis, s’ils acceptent leurs postes, seront responsables, sous l’autorité du président, de la gestion et de la direction de leurs commissions.
Ces commissions pourront comprendre plusieurs autres personnes appartenant à l’association, y compris du conseil d’administration.
Les délégués, ou les commissions constituées, pourront, éventuellement, disposer d’un budget.
Comme le prévoient les statuts, les directeurs de commissions auront à rendre compte de leur action devant l’assemblée générale.
(Art. adopté AG 01.12.2012).
Rôle du vice-président :
Le vice-président peut être appelé à remplacer, dans l’urgence, le président.
Le vice-président, en l’absence du président, pourra présider les réunions du bureau, du conseil d’administration et les assemblées générale ordinaires.
Le vice-président secondera le président dans la gestion ordinaire de l’association. Il pourra être missionné par lui.
Il pourra aussi être appelé à remplacer ou prêter main-forte aux secrétaire et trésorier.
(Art. adopté AG 01.12.2012).
Rôle du responsable matériel :
Il doit tenir à jour un registre précis des EPI, et tout matériel utilisé par le club (date d’achat, de mise en service, notice d’utilisation, identification sur chaque objet). Il doit faire un état des lieux réguliers de celui-ci et en faire un bilan complet une fois par an. Il doit en réaliser un inventaire précis et peut être force de proposition pour le renouveler en fonction des avancées techniques et de l’évolution des techniques de progression en spéléologie.
(Art. adopté AG 03.12.2023).
Rôle du responsable documentation :
Il a pour mission de tenir à jour un registre des documentations disponibles au club et faire des propositions pour enrichir ce fond de documentation.
(Art. adopté AG 03.12.2023).
Réunions constitutives du bureau :
C’est l’élu le plus âgé qui présidera la séance jusqu’à l’élection du président de l’association.
C’est l’élu le plus jeune qui assurera le secrétariat de la première séance du conseil d’administration, constitutive du bureau.
(Art. adopté AG 01.12.2012).
Prêt de livres et documentations :
Le prêt des livres ou documentations relève de la personne responsable ou en son absence du secrétaire ou, en dernier recours du vice-président ou du président.
Le prêt de livres ou documentations est fixé à un mois. Par exemple d’une réunion à une autre.
A titre exceptionnel, ce prêt pourra être prolongé d’un mois avant de retrouver sa place au local de l’association, disponible pour un autre lecteur.
(Art. adopté AG 01.12.2012).
Utilisation du matériel :
Les sorties de matériel, sauf cas exceptionnels, ne devront pas dépasser deux semaines. Mention en sera faite sur un carnet prévu à cet effet.
Le matériel devra être rentré propre. Les défectuosités constatées seront à signaler à la personne responsable, ou en son absence, au trésorier (chargé, statutairement, de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’association) ou, en dernier recours au vice-président ou au président.
(Art. adopté AG 01.12.2012).
Le matériel du club ne pourra être utilisé que par des membres du club à jour de leurs licences.
Exceptionnellement, avec le numéro de licence de la FFS à jour, sous la responsabilité et la conduite d'un membre du club, le matériel du club pourra être prêté à la journée.
En cas de détérioration du matériel, celui si devra être remplacé par les emprunteurs à leurs frais ou à défaut par le responsable de la sortie.
(Art. adopté AG 03.12.2023).
Nomination des grands électeurs :
Les grands électeurs, selon les besoins en représentativité de l’association aux assemblées générales des structures fédérales, seront ceux d’entre les adhérents fédérés depuis au moins un an qui auront obtenu le plus de voix aux élections du conseil d’administration de l’association. Ils pourront donner, si la structure fédérale le prévoit, procuration, ponctuellement, à un autre membre de l’association licencié depuis au moins un an et majeur.
(Art. adopté AG 28.11.2015).
Reglement Interieur à jour le 3 Décembre 2023
Date de dernière mise à jour : 04/12/2023
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